Mentions légales – CGU

Propriété

Le site internet http://eumo.digitalia.asia est édité par GIE Objectif transport public,
48, avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS
France.

Hébergement du site

OVH
140 quai du sartel
59100 Roubaix
http://www.ovh.com

Conception / réalisation

Agence DIGITALIA
45 rue François Viète
26000 Valence
http://www.digitalia.asia

Crédits

GIE Objectif transport public
Bruno Mazodier
Augustin Destienne

Conditions générales d’utilisation

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de GIE Objectif transport public, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Les informations, photographies, images, textes, séquences animées, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de GIE Objectif transport public ou de tiers ayant autorisé limitativement GIE Objectif transport public à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou distribution, ré-adressage, transfert sur un autre site sont interdits. 

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée seulement en vue d’une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont des marques déposées appartenant à GIE Objectif transport public et à d’autres personnes. Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d’une licence ou d’un droit quelconque d’utiliser une ou plusieurs des marques sans l’autorisation écrite de son ou ses propriétaire(s). 

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de GIE Objectif transport public qui n’en a pas vérifié l’ensemble. L’accès de l’utilisateur aux pages extérieures à ce site ou à tout autre site s’effectue donc sous sa seule responsabilité. 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi « Informatique et libertés », dont la violation est sanctionnée pénalement. 
En outre, ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de violer la législation concernant la protection de la vie privée ou la réputation des personnes dont les images sont reproduites sur le site. 

GIE Objectif transport public se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales.